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Conditions générales de vente

1. DEFINITION ET OBJET DU CONTRAT:

Le présent contrat (“Contrat”) est un contrat à distance au sens de l’article 50 et suivantes du D.Lgs 6 septembre 2005 n.206 (“Code de la Consommation”). Le Contrat a pour objet la vente de biens meubles entre Kodicebagno srl avec siège légale en Piazza San Rocco 7, 38083 Condino (TN - Italie), TVA 02108370228 et le consommateur (le “Client”). Le Contrat est conclu directement par l’acceptation de part de Kodicebagno srl d’une proposition d’achat délivré de part du Client par internet.

2. PRIX

Les prix de vente des produits illustrés sur le Site sont comprenant de TVA et de chaque autre impôt.
Les dépenses de livraison sont indiquées sur le Site

3. MODE D’ACHAT ET DE PAIEMENT

3.1 –Le contrat d’achat envoyé par le Site le Client recevra par Kodicebagno (avec sa marque KIAMAMI VALENTINA) une e-mail récapitulative, avec laquelle sera informé que propre proposition d’achat est en phase d’élaboration et sera entendue acceptée, sauf contraire communication e-mail ou de téléphone de Kodicebagno dans 3 (trois) jours de calendrier dès la réception de l’e-mail récapitulative. Passé ce délai, le Contrat à moyen internet est entendu perfectionné.
3.2 – Au Client sera consenti choisir un des suivantes mode de paiement: (a) contre-remboursement, de effectuer au coursier qui livre le produit; ou (b) par n’importe quel autre moyen de paiement d’une fois à l’autre indiqué comme valide sur le Site.

4. LIVRAISON DES PRODUITS – RÉCLAMATION

4.1 – Kodicebagno livre les produits à l’adresse indiqué du Client dans 30 (trente) jours dès la conclusion du Contrat.
4.2 - Chaque réclamation pourra être transmis à l’adresse suivante: Kodicebagno srl Piazza San Rocco 7, 38083 Condino (TN) Italie
 
5. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Kodicebagno accepte les commandes du Client dans les limites de quantité des produits demandés existantes dans le magasin. Donc, l’acceptation de part de Kodicebagno de la proposition d’achat transmis du Client est subordonnée à la disponibilité des produits. Kodicebagno s’engage à communiquer rapidement au Client eventuels imprévisibles épuisements de stock dus à excès de demande ou autres causes.
 
6. GARANTIES ET ASSISTANCE

Pour les produits achetés par le Client sont applicable à Kodicebagno les règles en matière de garanties et assistance relativement à la vente de biens de consommation.
 
7. DEVOIRS DU CLIENT

Le Client déclare et garantit: (i) d’être un consummateur selon ce qu’est prevu à l’art. 3 du Code de Consommation; (ii) d’être majeur; (iii) quel les données par le même fourni pour l’éxecution du Contrat sont correctes et véridique.
 
8. DROIT DE RÉTRACTATION

8.1 - Le Client a droit à renoncer au contrat conclu, sans aucune pénalité et sans spécifier le motif, dans 30 jours dès la réception des produits.
Le Client pourra exerciter le droit de rétractation, dans la susdite limite, en le manifester par e-mail ou par telephone, c’est-à-dire par communication écrite chez la siège de Kodicebagno à l’art. 4, d’envoyer par lettre recommandée avec avise de reception ou télégramme, télex, poste électronique ou télécopieur.
8.2 - Le Client qui entende se servir du droit de rétractation devra rendre les produits à l’adresse indiqué en facture, en suivant les instructions là rapportées, dans 30 jours dès la réception des produits. Au sens de l’article 55, duxième alinéa, du Code de la Consommation, le Client n’aura pas droit de rétractation dans les cas suivantes:
- fourniture des produits ouverts par le Client;
- fourniture des produits emballés sur misure ou personnalisés, ou, qui pour leur même nature, ne peuvent pas être renvoyés ou risquent de se détériorer ou s’altérer rapidement.
8.3 - Les dépenses de restitution des produits sont à la charge du Client. Kodicebagno rendra dans 30 jours dès la date de réception des produits de part du Client: (i) le prix entier payé par le Client en cas de restitution du produit complet de tous ses parties et fonctionnalitées; c’est-à-dire (ii) la partie du prix équivalente au produit effectivement rendu par le Client qu’ait usé le produit en manière appréciable et/ou tel que la valeur soit signifiement diminué.
 
9. TRAITEMENT ET CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES FICHE D’INFORMATION AU SENS DU D.LGS. 196/03

9.1 Au sens et pour les effects de ce disposé par le D.Lgs du 30 juin 2003, n.196 Code en matière de protection des données personnelles (de suite “Le Code”), nous vous informons que vos données personnelles, fourni et/ou acquis ensuite, seront traitées par Kodicebagno srl., en Italie et à l’étranger, à travers instruments électroniques et manuels dans le respect du Code et de la normative en vigueur en matière de privacy..
 
But du traitement

Les données recueillis sont traitées pour les but suivants:
a. s’inscrire au service;
b. conclure contrats de vente et en realiser la prestation;
c. effectuer les acomplissements necessaires à donner exécution au rapport contractuel mis en place;
d. envoyer informations commerciales, matériel publicitaire, d’information et promotionnel, avec chaque moyen (e-mail, sms, etc.);
e. effectuer, à travers contact téléphonique aussi, recherche de marché, analyses économiques et statistiques afin de vérifier le correct fonctionnement des services et le goût des mêmes;
f. élaborer informations personnalisées sur l’habitude de consommation et l’orientation des intéressés;
Le remise des données est obligatoire pour la conclusion du contrat d’achat, facultatif dans les autres cas. Le manqué remise des données comportera l’impossibilité de pouvoir exécuter la commande effectuée.
 
Categoriés de sujets à lesquels seront transmis les données
Le traitement des données personnelles en objet, pour les buts susdits, pourra être effectué aussi par personnes physiques et juridiques, en Italie ou à l’étranger, qui au nom de et/ou dans l’intéresse de Kodicebagno srl fournissent spécifiques services d’élaboration ou qui exécutent activités liées, instrumentales ou de support.
Donc, Vos données pourront être communiquées pour les même buts indiqués,
- qui que ce soit légitime destinataire de communications prévues par normes de loi ou réglements (par example: bureax et Autorités Publiques);
- qui que ce soit destinataire de communications nécessaire en exécution des obliges résultant des services prêtés;
- sociétés tiers spécialisées dans la gestion d’informations commerciales et relatives au crédit (par example, centres d’élaboration données, banques, etc.)
 
Vos données seront traitées aussi de:
- société et/ou collaborateurs pour la gestion de services administratives de ceux on se serve pour accomplisser aux propres obliges légals et contractuels;
- autres sujets (entreprises, sociétés, personnes physiques) qui collaborent à la réalisation des services et des buts indiqués, à l’étranger aussi.
Ce sujets opèrent en qualité de Responsable ou Chargés dûment nommés et instruites.
 
Conservation des données
Tous les données acquis ne pourront pas être utilisées pour autres buts à part ceux ici indiqués et seront gardées pour la période necessaire à la réalisation des mêmes. Passé ce délai, les données seront supprimées ou transformées en forme anonyme. Pour les donnèes de détail sur achats et services, les temps de conservation ne seront pas supérieures à ce que sont ètabli de la législation en vigueur.
 
Droits de l’intéressé
C’est sauve Votre faculté d’exerciter en chaque moment les droits à l’art.7 (Droit d’accès aux données personnelles et autres droits) du Code, en particulier: le droit d’accéder aux propres données, ne demander la rectification, l’ajournement et l’annulation si incompletes, erronées ou recuellies en violation de la législation en vigueur, ainsi que s’opposer au leur traitement pour motives légitimes, en adressant une demande écrite à Kodicebagno srl Piazza San Rocco 7, 38083 Condino (TN), c’est-à-dire directement à travers les modes indiquées sur le site dans la page d’accès aux données.
 
Titulaire du traitement
Titulaire du traitement Kodicebagno srl avec siège en Piazza San Rocco 7, 38083 Condino (TN).
 
10. TRIBUNAL COMPÉTENT

Le Contrat est réglé par la loi italienne. Chaque différend relative à l’application, exécution, interprétation et violation du Contrat sera compétence du tribunal de Trento.



KODICEBAGNO SRL ( Sa marque KIAMAMI VALENTINA )
 

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